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17. Acquisition d'un nouveau camion porte-conteneurs [en remplacement d'un véhicule usagé], compatible avec les conteneurs et ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp017

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de la réhabilitation de la Gare de Stoumont ; Attendu en effet que compte-tenu des différentes réflexi... e remise en fonction de la Gare de Stoumont ; Attendu que la ligne ferroviaire 42 traverse cette commu... et seulement 4 km entre Esneux et Poulseur ; Attendu qu'un arrêt supplémentaire ne générerait -selon ... ège à Luxembourg, l'impact serait dérisoire ; Attendu qu'au niveau de cette gare, il y a toujours deux

7. Statut pécuniaire du personnel. Nouvelle modification de l'article 11 [valorisation barémique de services antérieurs ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp007

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ien-être et le Code du bien-être au travail ; Entendu l'exposé du Bourgmestre qui rappelle que le marc... aux repas arrive à échéance le 30 juin 2022 ; Attendu que ce service doit être offert aux meilleures c... ats adaptés aux jeunes enfants et aux aînés ; Attendu qu'il est indiqué et plus économique de confier ... nt plus, le prix devrait normalement baisser. Attendu que comme les années précédentes, il est préconi

10. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2034 -Acquisition pour cause ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp010

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troi de subventions par les pouvoirs locaux ; Attendu que le budget 2022, voté le 21/12/2021 par le Co... e 24 janvier 2022 par l'Autorité de Tutelle ; Attendu que « Le Cercle culturel le Musée de Wanne Asbl ... ermis l'installation d'un poêle à pellets très attendu dans le bureau du secrétariat ; Attendu que le Musée a subi les affres des différentes quarantaines,

15. Rénovation d'un bâtiment (1882) de l'école communale, rue de la Libération 25-27 à Braine-le-Château -Phase 2 ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp015

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approuve, sans remarque, le reste du compte ; Attendu, vu ce qui est précédemment exposé, que le délai... libération susvisée a débuté le 21/01/2022 ; *Attendu que les revenus des chasses sont dérisoires, qu'... fique au(x) territoire(s) mis en location ;* *Attendu que le Bourgmestre n'a pas été convié à la séanc... e fabrique alors qu'il est membre de droit ;* Attendu que le projet de décision du Conseil communal a

5. Cadre du personnel contractuel. Extension : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp005

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/R, Place Saint-Remacle, 32 à 4970 Stavelot) ; Attendu qu'il formule, à l'unanimité, en sa séance du 28... u'il apparaît sur le plan dressé, en annexe ; Attendu qu'en sa séance du 02/05/2018, le Collège a déli... A.S.B.L. Société Royale Les Pêcheurs Réunis ; Attendu que la notaire de Ville de Goyet de Trois-Ponts ... à disposition du terrain avait été retenue ; Attendu qu'en sa séance du 27/06/2018, il adopte le proj

6. Personnel contractuel - Définition des profils de fonction et conditions d'accès pour différents postes : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp006

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==== Projet de délibération ==== Le Conseil, Attendu que, par courrier du 24 février 2021, Monsieur P... otale de 13a90ca contre un excédent de voirie à prendre dans l'ancienne RN68d, d'une contenance de 276 ... c, d'une superficie de 2 ares 76 centiares ; Attendu que le bien appartenant à Monsieur Luxen est sit... e forestière au plan de Secteur de Stavelot ; Attendu que l'excédent de voirie de la RN68 d est repris

16. École communale (trois implantations). Adhésion à la "Convention de Transition Écologique Green deaî -Cantines durables" : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp016

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hé de Liège (organe représentatif du culte) ; Attendu qu'une erreur technique a été relevée au sein du... l'Eglise de Liège doit être inscrit en D6C ; Attendu, vu ce qui est précédemment exposé, que le délai... élibération susvisée a débuté le 14/01/2022 ; Attendu que le projet de décision du Conseil communal a ... orable du 01/02/2022 du Directeur financier ; Attendu que le compte susvisé reprend, autant au niveau

13. Opération de développement rural - Mise en œuvre du P.C.D.R./A2I Local - Rapport d'activité pour l'exercice 2021 : approbation. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp013

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2 (2021 + 2022 = 210 € : déjà payé 182,- €) ; Attendu, vu ce qui est précédemment exposé, que le délai... élibération susvisée a débuté le 21/01/2022 ; Attendu que le projet de décision du Conseil communal as... 022 au Directeur financier ; Vu l'avis favorable rendu le 01/02/2022 par le Directeur financier qui dem... dgétaire ; Considérant que le compte susvisé reprend, autant au niveau des recettes qu'au niveau des d

14. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt-Modification de la sélection des ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp014

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approuve, sans remarque, le reste du compte ; Attendu que le projet de décision du Conseil communal a ... 2 ; Vu l'avis favorable du Directeur financier, rendu en date du 01/02/2022 lequel fait remarquer en p... bien du total des recettes extraordinaires ; Attendu que le compte susvisé reprend, autant au niveau des recettes qu'au niveau des dépenses, les montants

4. Société coopérative intercommunale ECET1A. Adhésion et souscription de 3 parts (d'une valeur unitaire de 25,00 EUR) dans le ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp004

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t la législation relative aux baux à loyers ; Entendu l'exposé de M. Legrand, Echevin de la Forêt ; Attendu que les conventions de location du droit de chas... de Wanne arrivent à échéance le 31/05/2022 ; Attendu que l'exercice du droit de chasse en forêt commu... ère de chasse ; Vu que le Directeur financier a rendu un avis de légalité favorable en date du 14/03/2

18. Mise en place d'un puits de pompage d'eau afin d'alimenter le système d'arrosage du terrain de football communal (stade ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp018

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Démocratie locale et de la Décentralisation ; Attendu que Messieurs Bairin Francis, Bourgmestre, et He... pour la période du 01/01/2021 au 31/12/2021 ; Attendu que le Bourgmestre l'informe que le total des co... spèces) s'élève au 31/12/2021 à 936.017,47 € ; PREND ACTE des documents. /* ==== Décision ==== */ /*

Brâine-le-chêateau, conseil communal du mercredi 23 mars 2022

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) de "FLA" (français langue ...]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion... tles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTUR