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2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire.
17 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
c-odj-sp056-anx001-src.txt|Source}} /* Documents end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> ... ièrement à ce projet d’intérêt général. Elle n’attend aucune contrepartie directe de cette subvention. ... ans l’autorisation expresse de la Ville de Paris pendant la durée d’amortissement desdits travaux et éq... et transmission au contrôle de légalité. Elle prend fin à l’achèvement de l’opération et du règlement

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