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- 2022 DEVE 13 : Contrat de cession de droits d'auteur en vue d'une exposition naturaliste au Parc de Bagatelle (16e).
- c-odj-sp049-anx001-src.txt|Source}} /* Documents end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> E... nt contrat et de convenir des modalités et de l'étendue de la cession de droits d'auteur afférents à la... d'une autre œuvre préexistante dont l'Auteur détiendrait les droits ; Il est également expressément p... fit de la Ville de Paris, !'Auteur renonçant à revendiquer quelque dédommagement que ce soit pour ces e