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- 11. Rapport annuel 2020 sur la qualité et le prix du service public d’assainissement établi par le ## SIVOM @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp011
- unales ===== 2. Proposition de décision ===== Prend connaissance : Date Conseil Objet de la décision... r Sous-bassin Hydrographique de la Vesdre qui reprend celui-ci en zone d'assainissement autonome ; Vu ... on de la parcelle ;* *- pertinence du chemin descendant au chemin n°31 ;* *La CCATM souhaite* *- le ... sur le projet urbanistique et architectural ; Attendu que les réclamations et observations (recevables
- 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp001
- nterpellation citoyenne.** Le Conseil communal prend connaissance de l'interpellation citoyenne envoyé... struction directe\ des cultures. Cette situation rend impossible la viabilité des producteurs locaux ce... ble du territoire communal et, le cas échéant,\ prendre toutes les mesures pour autoriser chacun à consommer comme il l'entend ;\ - le cas échéant, ne pas faire appliquer, par
- 10. Règlement définissant les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU) @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp010
- == 2. Proposition de décision ===== Le Conseil prend connaissance du rapport ===== 3. Projet de délib... , appelé Vacances actives, durant trois semaines pendant les vacances scolaires d'été ; Considérant qu... tés diverses à destination d'enfants du lundi au vendredi, à l'exception des jours fériés ; Considéran... e en date du 28/01/2022, Considérant l'avis non rendu par le Directeur Financier (receveur régional),
- 5. Demande de subvention 2022 : dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et dotation d’équipement des territoires ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp005
- s CPAS relatives à la tutelle administrative, Attendu que le budget 2022 du CPAS n'a pas été voté par cette instance en 2021, Attendu qu'il y a lieu de permettre au CPAS d'Olne de fo... le mois de janvier 2022, Considérant l'avis non rendu par le Directeur Financier (receveur régional)
- 8. Débat d’orientation budgétaire de l’exercice 2022 - débat sur la politique générale de la commune @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp008
- oi et de l'emploi des subventions communales, Attendu que la législation en vigueur prévoit de faire r... usmentionné et attribués par le Collège communal pendant l'année 2021, Après en avoir délibéré, Par X voix pour, X voix contre et X abstentions PREND ACTE des subsides accordés par le Collège communa
- Réunions @f68:cmnkingersheim:meet
- tart|Accueil]] > [[..:start|None]] /* Breadcrumbs end */ ====== Réunions ====== ===== Ville de kinger... n/start|Ville de Kingersheim - None - séance du mercredi 09 février 2022]] /* Reunions consCmn end */
- Kingersheim, conseil municipal du mercredi 09 février 2022 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun
- art|16. Divers et communication]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion... tles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTUR
- None, conseil municipal du mercredi 16 mars 2022 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-03-16t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun
- Contre * Abstention </poll> ++ /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion... tles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTUR
- 2. Convention relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp002
- ion ==== */ ==== Projet de délibération ==== Entendu lecture de la lettre par laquelle Monsieur Jean-... 976 des CPAS, notamment les articles 10 à 19 ; Prend acte de ladite démission et l'accepte. /* ==== D
- 7. Rapport d’activités 2020 de m2A @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp007
- tions et groupements en lien avec les écoles, Attendu qu'il y a lieu d'arrêter un montant fixe par enf... ion du Collège communal, Considérant l'avis non rendu par le Directeur Financier (receveur régional)
- 12. Demande de subvention de la Fondation de l’Armée du Salut pour la création d’un garage solidaire à Kingersheim @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp012
- connaître leurs avantages et inconvénients, apprendre à les entretenir au mieux, réfléchir sur co... ? Le filtrage est-il nécessaire ? Comment la rendre pétillante ? Comment l'aromatiser ?\... 2.
- 13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp013
- dé du principe d'aliéner par vente publique, l'appendice situé à l'arrière de la Rue des Fonds à Lustin... ...), l'ensemble desdits frais étant à charge du vendeur et, dès lors, de l'Administration Communale. .
- 15. Rapports de la municipalité @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp015
- rojet de délibération ==== Le Conseil communal prend connaissance de l'interpellation en annexe déposé... que et d'investir dans la recherche pour comprendre et contrer le transfert des métaux lourds d
- 9. Rapports annuels 2020 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets établis par m2A et le SIVOM @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp009
- és de travaux, de fournitures et de services, Attendu que le Conseil communal en date du 23 mars 2009
- 14. Tableau des effectifs @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp014
- rojet de délibération ==== Le Conseil communal prend acte de la correspondance et des communications s