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9. Service Éducation et citoyenneté - Décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur ...

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- Approbation du Programme CLE 2020-2025 ===== Documents administratifs ===== /* ==== Détails ==== */ /*... légal de l'Accueil Temps Libre est fondé sur les documents suivants : * Le décret du 3 juillet 2003 relatif