Résultats plein texte:
- 2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des ...
- === */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> VILLE DE ^ PARIS Direction de l'Urbanisme Se... Le Programme Local de l'Habitat (PLH), adopté par délibération des 28, 29 et 30 mars 2011, a défini à cet effet ... atifs sociaux en 2025, le P L H a été modifié par délibération des 9 et 10 février 2015. Dans ce cadre, la Vill
- 2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (4e, 11e, 13e et 17e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp163:anx008
- le L 2254-1 ; Vu le code de l’urbanisme ; Vu la délibération du Conseil de Paris 2011 DLH 89 des 28 et 29 mars... tif de 25% de logements locatifs sociaux ; Vu la délibération du Conseil de Paris 2015 DLH 19 des 9 et 10 févri... copropriétés susmentionnés, annexé à la présente délibération ; Vu le projet en délibération en date du par lequel Mme la Maire de Paris lui propose de
- 2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (4e, 11e, 13e et 17e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp163:anx006
- Le Programme Local de l’Habitat (PLH), adopté par délibération des 28, 29 et 30 mars 2011, a défini à cet effet ... ocatifs sociaux en 2025, le PLH a été modifié par délibération des 9 et 10 février 2015. Dans ce cadre, la Vill... i-dessous et dans le tableau annexé à la présente délibération. Lot de copropriété n° 2 situé 7 rue Saint-Merri... l’immeuble. Par avis annexé au présent projet de délibération, le Service Local du Domaine (SLD) de Paris estim
- 2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (4e, 11e, 13e et 17e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp163:anx001
- Délibération 2022 DU 21
- 2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (4e, 11e, 13e et 17e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp163:anx002
- és territoriales et leurs groupements peuvent sur délibération motivée s'écarter de cette valeur. 1 – SERVICE C
- 2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (4e, 11e, 13e et 17e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp163:anx003
- és territoriales et leurs groupements peuvent sur délibération motivée s'écarter de cette valeur. 1 – SERVICE C
- 2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (4e, 11e, 13e et 17e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp163:anx004
- és territoriales et leurs groupements peuvent sur délibération motivée s'écarter de cette valeur. 1 – SERVICE C
- 2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (4e, 11e, 13e et 17e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp163:anx005
- és territoriales et leurs groupements peuvent sur délibération motivée s'écarter de cette valeur. 1 – SERVICE C