Résultats plein texte:

2022 DLH 83 : Location de l'immeuble 24, place du Marché Saint-Honoré (Paris Centre) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique.

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

és territoriales et leurs groupements peuvent sur délibération motivée s’écarter de cette valeur. 1 – SERVICE C