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- 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de ...
- === */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> PARIS DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES 2022 DAC 362 Subvent... en social entre leurs adhérents. Par la présente délibération, je vous propose d'attribuer une aide à dix-huit ... es L . 2 5 1 1 - 1 et suivants ; Vu le Projet de délibération en date du par lequel M a d a m e la Mai
- 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp102:anx002
- en social entre leurs adhérents. Par la présente délibération, je vous propose d’attribuer une aide à dix-huit