Résultats plein texte:

2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis ...

6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> VI L L ... cer ses recrutements. Le p r é s e n t projet de délibération a pour objet la signature des avenants semestriel... venants é t a n t joints en annexe de la présente délibération , et d' accorder, au titre de l'exercice 2022, la

2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp060:anx002

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ppement de l'emploi jusqu'au 30 juin 2022. Vu la délibération des 1, 2, 3 et 4 juin 2021 du Conseil de Paris ; ... t adoptée au Conseil de Paris de ……………………… Vu la délibération n° 2021 DAE 266 adoptée au Conseil de Paris de ……... ent habilitée à signer la présente convention par délibération n° 2021 DAE 266 adoptée au Conseil de Paris du ……... ligatoire de la contribution.  Conformément à la délibération n° 2021 DAE 266 votée au Conseil de Paris du …………

2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp060:anx005

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Entité Elu/Autorité Montant Délibération dossier instr... Entité Elu/Autorité Montant Délibération dossier inst