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2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022.

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=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> S PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Spo... articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du par lequel la Maire de P... convention, dont le texte est joint à la présente délibération , avec le R a c i n g Club de France, 5, rue E b

2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp036:anx001

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tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date du d'une part, ... une subvention à l'association, conformément à la délibération N° 2022 DJS 65. Cette subvention n'est acquise q... sera versée en une seule fois après le vote de la délibération correspondante par le Conseil de Paris, sous rése