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- 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.
- === */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sport... articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du par lequel la Maire de Paris lui p
- 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp035:anx002
- tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date du . 4 . 5 . . . ^ 20... une subvention à l'association, conformément à la délibération N*2021 DJS 68. Cette subvention n'est acquise qu... mes déjà versées. Sauf mention explicite dans la délibération d'attribution de la subvention, le reversement de
- 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp035:anx001
- tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris, en date du 15 octobre 2021,