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2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
d */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au repré... articles L.2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du 26 novembre 2019, par lequel Madame la... artenariat, dont le texte est joint à la présente délibération, avec le Paris 92, 4, boulevard des frères voisin... tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris siégeant en formation de cons

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