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2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ...
8 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> ... PROJET DE DÉLIBÉRATION ... e 2022, qui se trouve a n n e x é e à la présente délibération. II. H ô p i t a l M è r e Enfant de l'Est Pa
2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp026:anx004
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date des 22 au 25 mars 202... une subvention à l’association, conformément à la délibération N°2022 DFPE 20. Cette subvention n’est acquise q... mes déjà versées. Sauf mention explicite dans la délibération d’attribution de la subvention, le reversement de
2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp026:anx011
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date des 22 au 25 mars 202... une subvention à l’association, conformément à la délibération N°2022 DFPE 20. Cette subvention n’est acquise q... mes déjà versées. Sauf mention explicite dans la délibération d’attribution de la subvention, le reversement de
2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp026:anx007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
PROJET DE DÉLIBÉRATION EXPOS
2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp026:anx008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
la Maire de Paris, agissant en vertu d’une délibération du Conseil de Paris n° 2022 DFPE 20 en date du 22
2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp026:anx010
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
2021 FICHE TECH NI Q U E - DÉLIBÉRATION 20 2 2 DFPE 20 ASSOCIATIO

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