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8. ATL - Centre récréatif - Mise à jour du règlement d'ordre intérieur - Approbation.

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sion ===== Octroi du subside ===== 3. Projet de délibération et pièces justificatives ===== Le présent rappor... jonathan.quets@profondeville.be 0) ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== [**Motivation en droit**]{.ul} Le Code de la Démocratie Locale et d... es L1122-20, L1122-30, L1211-3 §2 et L1212-2 ; Sa délibération du 20/12/2021, objet n°8, décidant de modifier le