Résultats plein texte:

**2022 DAJ 6** Approbation d'un contrat de cession et de licence de la marque Paris 17 Entreprendre avec la société Votre Robin.

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

uverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance >