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2022 PP 39 : Avenant n° 2 relatif à la prolongation du marché de mise en œuvre de prestations de ramassage, dépôt et accueil à la fourrière des animaux vivants ou morts dans Paris intramuros. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp138:anx001
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
OSE DES MOTIFS M e s d a m e s , Messieurs, Par délibération n° 2017 PP 98 du C o n s e i l de Paris du 20 déc... i , dans l'impossibilité de pouvoir présenter une délibération a p p r o u v a n t c e t t e p r o l o n g a t i... r c o n s e n t i e au préfet de p o l i c e par délibération n° 2 0 2 0 PP 53 du C o n s e i l de Paris du 22 ... EM-1/2 Le présent projet de délibération c o n c e r n e l'avenant n°2 complétant la p r o
2022 PP 39 : Avenant n° 2 relatif à la prolongation du marché de mise en œuvre de prestations de ramassage, dépôt et accueil à ...
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> 2022 PP 39 Avenant n ° 2 relatif à la p r o l o n g a t i o n ... e code de la commande publique ; Vu le projet de délibération , en date du ,

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