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2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les ...
6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> PARIS D i r e c t i o n de la Voirie et des D é p l a c e m e ... t é c r é é e s et 46 arbres p l a n t é s . Par délibération 2 0 2 0 D V D 92 de votre a s s e m b l é e des 1... t s , tout au l o n g de la d é m a r c h e . Par délibération 2 0 2 0 D V D 76 de votre ass e m b l é e des 1 6
2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les démarches "Embellir votre quartier" et "Rues aux écoles". @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp122:anx001
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération 2022-DVD-25 du Conseil de Paris en date du …mars ... ices bud- gétaires 2022 et 2023 conformément à la délibération N° 2022 DVD 25. Les modalités de versement sont l

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