Résultats plein texte:

2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris.

117 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

chapitre. V – Les provisions sont budgétaires (délibérations 2019 DFA 118 du 09/12/2019) (4). VI – La compa... llectivité : - semi budgétaire ; - budgétaire par délibération N°… du ... (5) Budget de l’exercice = budget prim... it des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR. (5) Le solde d’exécution est le résul... it des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR. (4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59