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- 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l’économie circulaire.
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- 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp056:anx003
- Entité Elu/Autorité Montant Délibération dossier inst... Entité Elu/Autorité Montant Délibération dossier instr... Entité Elu/Autorité Montant Délibération dossier instr... Entité Elu/Autorité Montant Délibération dossier inst
- 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp056:anx001
- tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date du …………… d'une part ... ’une subvention à l’entreprise, conformément à la délibération N°2022 DAE 8. Cette subvention n’est acquise que... mes déjà versées. Sauf mention explicite dans la délibération d’attribution de la subvention, le reversement de
- 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp056:anx002
- tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date du …………… d'une part ... une subvention à l’association, conformément à la délibération N°2022 DAE 8. Cette subvention n’est acquise que... mes déjà versées. Sauf mention explicite dans la délibération d’attribution de la subvention, le reversement de