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- 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois sur la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris.
- tée par la Maire de Paris agissant en vertu d’une délibération du Conseil de Paris en date du 3 juillet 2020. d... ropole du Grand Paris » a été autorisé lors de la délibération 2021 DEVE 106 au Conseil de Paris en date des 12,