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2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022.
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports ... ub de Paris, il est p r o p o s é par la présente délibération l'attribution d'une subvention annuelle de 90 000... articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du par lequel la Maire de Paris lui pr
2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp040:anx004
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date du ..â.SA.Ii. ^ T V ... ne subvention à l'association, conformément à la délibération N°2020 DJS 83. Cette subvention n'est acquise q... mes déjà versées. Sauf mention explicite dans la délibération d'attribution de la subvention, le reversement de
2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp040:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris, en date des 15 et 16 et 1
2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp040:anx002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris, en date du 15 octobre 2021,
2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp040:anx003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Madame la Maire de Paris, agissant en vertu d'une délibération n°2021 DJS 158 du Conseil de Paris en date des 14

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