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- 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ...
- === */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sport... articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du par lequel la ... s pour les année s 2020 à 2022 ; Vu le projet de délibération en date du par lequel la Maire de
- 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp039:anx001
- Madame la Maire de Paris, agissant en vertu d'une délibération n°2022 DJS 68 du Conseil de Paris en date des Pa
- 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp039:anx002
- tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris, en date du 15 octobre 2021,
- 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp039:anx003
- tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris siégeant en formation de
- 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp039:anx006
- outé in fine l'alinéa suivant : "Aux termes d'une délibération de l'Assemblée Générale Extraordinaire en date du