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2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022.

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=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Spor... n C A S G , il est p r o p o s é par la présente délibération l'attribution d'une subvention annuelle de 30 000... articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du par lequel la Maire

2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp033:anx003

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tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date du 3 ^LSbuKdoA... une subvention à l'association, conformément à la délibération N°2020 DJS 83. Cette subvention n'est acquise qu... mes déjà versées. Sauf mention explicite dans la délibération d'attribution de la subvention, le reversement de

2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp033:anx001

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tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris, en date du 15 octobre 2021,

2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp033:anx005

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ut niveau et des Concessions Sportives Projet de délibération n° 2022 DJS 62 Code D.D.C.T.-B.S.A : 2022_02805 N