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2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ...
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports... articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du par lequel la Maire de Paris lui propo... a Ville de Paris et le Paris 92; Vu le projet de délibération en date du par lequel la Maire de
2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp030:anx003
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
d */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au repré... Extrait du registre des délibérations Séance des 9,10... articles L.2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du 26 novembre 2019, par lequel Madame la... artenariat, dont le texte est joint à la présente délibération, avec le Paris 92, 4, boulevard des frères voisin
2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp030:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Madame la Maire de Paris, agissant en vertu d'une délibération n°2022 DJS 58 du Conseil de Paris en date des Pa
2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp030:anx002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
tée par ia Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris, en date du 15 octobre 2021.
2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp030:anx005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ut Niveau et des Concessions Sportives Projet de délibération n° 2022 DJS 58 N° SIMPA : 20425

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