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2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues ...

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=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> D i r e c t i o n des F a m i l l e s et de ... ubventionnement joints au p r é s e n t projet de délibération , dont il vous est d e m a n d é d'autoriser la s... n c o n s é q u e n c e ; Vu le projet de délibération en date du par lequel

2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp020:anx006

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75570 PARIS CËu[X  Délibération affichée à I'Hôtel de Ville et transmise au repré... Extrait du registre des délibérations Séance des ... n équipement de petite enfance ; Vu le projet de délibération, en date du 19 mars 2019, par lequel Mme la Maire... sur le territoire parisien, jointe à la présente délibération. Article 2 : Le montant total de la subvention s