Résultats plein texte:

2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance, pour la ...

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> ^VILA/ Direction des familles et de la petite enfa... POSE DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Par délibération a d o p t é e au Conseil de Paris des 16 au 19 no... d'Enfance et la Ville de Paris, Vu le projet de délibération en date du , par lequel M a d a m

2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp019:anx001

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

la Maire de Paris, habilitée à cet effet par une délibération du Conseil de Paris en date du …………………………………………, ... ctifs est modifié comme suit : Conformément à la délibération 2022-DFPE-46 du Conseil de Paris en date du ……………