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2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp002:anx001
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
des Ensembles situé dans le 12e arrdt Projet de délibération : 2022 DJS 52 Annexe : Rapport de présentation du service à déléguer, annexé au projet de délibération La Commission émet un avis ... e dans le rapport joint en annexe du projet de délibération. Le Conseil du 12 arrondissement, en application
2022 DJS 52 : Centre Paris Anim’ Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - ...
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> 20 2 2 DJS 52 Cent r e Paris Anim’ Maison des Ense m bl e s (1
2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp002:anx002
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
8 Annexe 1 Projet de délibération - Délibéré Annexe 2 Rapport d'activités 2019-2020... son mode de gestion au-delà du 31 août 2023. Par délibération du 30 novembre 2021, le Conseil du I 2 arrondisse

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