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2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation.

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nsier et Arras situés dans le 5e arrdt Projet de délibération : 2022 DJS 51 Annexe : Rapport de présentation du service à déléguer, annexé au projet de délibération La Commission émet un avis ... e rapport joint en annexe du projet de délibération. Le Conseil du 5 arrondissement, en application d