Résultats plein texte:

10. Secrétariat des échevins - Fête Nationale 2022 - Demande d'octroi d'une subvention communale émanant du Royal Syndicat ...

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

==== Accepter la prorogation ===== 3. Projet de délibération et pièces justificatives ===== Le présent rapport est accompagné : Un projet de délibération La convention en cours Le mail de la SNCB ===== ... @profondeville.be COULEURS MATURE ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== [**Motivation en droit**]{.ul} Le Code de la Démocratie locale et d