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PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Retrait de décision

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=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamm... dopté, en séance publique du 14 décembre 2020, la délibération n° 20 autorisant la création et les modifications... ières ; Considérant qu'il y a lieu de retirer la délibération n° 20 au motif de l'irrégularité des conditions p