Résultats plein texte:
- 3. Environnement - Convention des Maires - Plans d'actions en faveur de l'énergie durable et du climat - Vote.
- s suffisant malgré les démissions. ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal, en s0éance p0ublique, Vu l'article L1122-30 du