Résultats plein texte:

15. Ratification - enseignement - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Germinal.

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ve ==== ---- Le Conseil est amené à ratifier la délibération du Collège du 27/01/2022 : - qu'à dater du 24/01/... u lieu de 1 prévue le 30/09/2021 ; ---- /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /*