Résultats plein texte:

6. Finances - Engagements de dépenses hors crédits budgétaires - Ratification

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

--- Ratification des délibérations suivantes : . Délibération du Collège communal du 24/02/2021 relative à la f... rniture d'électricité à l'école"Les Lutins". . Délibération du Collège communal du 24/02/2021 relative aux fr... es et traitements des encombrants. ---- /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financier ==== */ /*