Résultats plein texte:

(9) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de TV Com.

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ommunal voudra bien trouver ci-joint le projet de délibération relative à la désignation d'un représentant au sein de l'Ag de TV Com. /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact