Résultats plein texte:

2022 PP 40 : Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la CAO de la Ville de ...

6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> 2022 PP 40 A u t o r i s a t i o n de signer les m a r c ... Vu le Code de la commande publique ; Vu les délibération s approuvant le principe des o p é r a t i o n s ... au tableau a n n e x é au p r é s e n t projet de délibération ; Vu les d é c i s i o n s de la c o m m i s s i

2022 PP 40 : Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la CAO de la Ville de Paris et/ou ceux lancés suivant la procédure prévue aux articles R.2122-1 à 10 du CCP. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp139:anx001

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

e s d a m e s , Messieurs, Le présent projet de délibération est relatif aux marchés p u b l i c s attribués p... dans le t a b l e a u annexé au présent projet de délibération. Ce t a b l e a u présente les principales carac... e des marchés p u b l i c s annexés à la présente délibération et procéder à leur mise au p o i n t éventuelle, ... tions initiales. Tel est l'objet de ce projet de délibération q ue j'ai l'honneur de s o u m e t t r e à votre