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- 2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - Aménagements cyclables.
- . Christophe BÉCHU, autorisé pour ce faire par la délibération n°XX-XX-[n° AFITF] du conseil en date du XXXX ; ... O, Maire de Paris, autorisée pour ce faire par la délibération n° 2022 DVD 5 en date du ; ... AFITF au titre de l’exercice 2021 approuvé par la délibération n°XXX du XXXX de son conseil d’administr