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2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l’association Parcours d’insertion FLES de Paris (3e).

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=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> VI L L E ... e Conseil R é g i o n a l d'Ile-de-France dans sa délibération n° CR 2017-141 en date du 6 juillet 2017 ; Vu le projet de délibération en date du par lequel M a d a m e la Mair

2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l'association Parcours d'insertion FLES de Paris (3e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp100:anx001

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tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date du ... une subvention à l’association, conformément à la délibération N° 2022 DAE 12. Cette subvention n’est acquise q... mes déjà versées. Sauf mention explicite dans la délibération d’attribution de la subvention, le reversement de

2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l'association Parcours d'insertion FLES de Paris (3e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp100:anx003

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Entité Elu/Autorité Montant Délibération dossier in... Entité Elu/Autorité Montant Délibération dossier instru