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2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp093:anx001
115 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
llectivité : - semi budgétaire ; - budgétaire par délibération N°… du ... (5) Budget de l’exercice = budget prim... it des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR. (5) Le solde d’exécution est le résul... it des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR. (4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 ... . (6) Le montant inscrit doit être conforme à la délibération d’affectation du résultat. Ce montant ne fait don
2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris.
8 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> PARIS OBJET : Projet de d é c i s i o n modificative ... DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, À l'issue des délibération s 2021 D F A 59-1 et 59-2 a d o p t é e s lors du... opose d'y apporter par le p r é s e n t projet de délibération les porteraient : • pour le budget d'invest

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