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2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond ...

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=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> V I L L E DE ... E DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, La présente délibération a pour objet de fixer, après attribution d'une ai... t son article L2221 - 1 ; Vu le projet de délibération en date des , par lequ

2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond Losserand (14e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp044:anx001

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HIDALGO, Maire de Paris, elle-même habilitée par délibération du Conseil de Paris en date du 3 juillet 2020 et ... ur locative évoquée ci-dessus, a été autorisé par délibération 2022 DLH 80 du Conseil de Paris en date des 22, 2