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- 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp034:anx003
- d */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au repré... articles L.2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du 26 novembre 2019, par lequel Mme la Ma... tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date du - d'une par... une subvention à l'association, conformément à la délibération N°209 DJS 202 Cette subvention n'est acquise que
- 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022.
- === */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> ^ PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports Sous-... i t é Club, il est p r o p o s é par la présente délibération l'attribution d'une subvention annuelle de ... articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du par lequel la Maire de Paris lui pr
- 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp034:anx001
- tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris, en date du 15 octobre 2021,
- 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp034:anx002
- tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris, en date des 15 et 16 et