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2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ...
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports... articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du par lequel la Maire de Paris lui propo... a Ville de Paris et le Paris 92; Vu le projet de délibération en date du par lequel la Maire de
2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp030:anx003
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
d */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au repré... articles L.2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du 26 novembre 2019, par lequel Madame la... artenariat, dont le texte est joint à la présente délibération, avec le Paris 92, 4, boulevard des frères voisin... tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris siégeant en formation de cons
2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp030:anx001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Madame la Maire de Paris, agissant en vertu d'une délibération n°2022 DJS 58 du Conseil de Paris en date des Pa
2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp030:anx002
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
tée par ia Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris, en date du 15 octobre 2021.
2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp030:anx005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ut Niveau et des Concessions Sportives Projet de délibération n° 2022 DJS 58 N° SIMPA : 20425

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