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- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ...
- === */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> ^ PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports Sous-D... a t i o n des objectifs poursuivis. Le projet de délibération soumis à notre a s s e m b l é e concerne l'aide ... ée. Dans ce contexte, le p r é s e n t projet de délibération s'inscrit dans une v o l o n t é r é a f f i r m
- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028:anx009
- tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date du ....S.^<^^> ... une subvention à l'association, conformément à la délibération N°2021 DJS42. Cette subvention n'est acquise que... de la subvention sera notifié au titulaire après délibération du Conseil de Paris. Cette subvention ne pourra ... mes déjà versées. Sauf mention explicite dans la délibération d'attribution de la subvention, le reversement de
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- tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date du . . . . ^ . . ^ i ... une subvention à l'association, conformément à la délibération N°2021 DJS 42. Cette subvention n'est acquise qu... de la subvention sera notifié au titulaire après délibération du Conseil de Paris. Cette subvention ne pourra ... mes déjà versées. Sauf mention explicite dans la délibération d'attribution de la subvention, le reversement de
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- tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date du .. d'une part ... une subvention à l'association, conformément à la délibération N"2021 DJS 42. Cette subvention n'est acquise qu... de la subvention sera notifié au titulaire après délibération du Conseil de Paris. Cette subvention ne pourra ... on - 75004 PARIS Sauf mention explicite dans la délibération d'attribution de la subvention, le reversement de
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- tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date du ....J.-^w ^ U i - ... une subvention à l'association, conformément à la délibération N°2021 DJS42. Cette subvention n'est acquise que... de la subvention sera notifié au titulaire après délibération du Conseil de Paris. Cette subvention ne pourra ... mes déjà versées. Sauf mention explicite dans la délibération d'attribution de la subvention, le reversement de
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- tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date du ....^.v^^-.-^X'J.'... une subvention à l'association, conformément à la délibération N°2021 DJS 42. Cette subvention n'est acquise qu... de la subvention sera notifié au titulaire après délibération du Conseil de Paris. Cette subvention ne pourra ... mes déjà versées. Sauf mention explicite dans la délibération d'attribution de la subvention, le reversement de
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- tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de mettre en œ u... ion à l'association, c o n f o r m é m e n t à la délibération N°2021 DJ5 4 2 . M. Guy HERVIER agissant en quali... après délibération du Conseil de Paris. Considérant que l'associati... réception. Sauf mention explicite dans la délibération d'attribution de la subvention, le reversement de
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- tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date du ..X...^.^-***-^ ^ ... une subvention à l'association, conformément à la délibération N°2021 DJS 42. Cette subvention n'est acquise qu... de la subvention sera notifié au titulaire après délibération du Conseil de Paris. Cette subvention ne pourra ... mes déjà versées. Sauf mention explicite dans la délibération d'attribution de la subvention, le reversement de
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- tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date du ..£r~ ^*^... une subvention à l'association, conformément à la délibération N°2021 DJS 42. Cette subvention n'est acquise qu... de la subvention sera notifié au titulaire après délibération du Conseil de Paris. Cette subvention ne pourra ... mes déjà versées. Sauf mention explicite dans la délibération d'attribution de la subvention, le reversement de