Résultats plein texte:

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de mettre en œ u... ion à l'association, c o n f o r m é m e n t à la délibération N°2021 DJ5 4 2 . M. Guy HERVIER agissant en quali... après délibération du Conseil de Paris. Considérant que l'associati... réception. Sauf mention explicite dans la délibération d'attribution de la subvention, le reversement de