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- 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ...
- === */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> 41 PARIS D i r e c t i o n de la Jeunesse et des Sports S o ... Points Information Jeunesse, etc.). La présente délibération apporte un soutien financier au titre de la jeune... articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du , par lequel la Mai
- 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp025:anx011
- Entité Elu/Autorité Montant Délibération dossier instructric... Entité Elu/Autorité Montant Délibération dossier instru... Entité Elu/Autorité Montant Délibération dossier instruct... Entité Elu/Autorité Montant Délibération dossier instr
- 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp025:anx012
- articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du , par lequel la Mai... pluriannuelle d’objectifs, annexée à ce projet de délibération, et ses modalités d’application. Article 2 : une... ectifs 2022 dont le texte est joint à la présente délibération. Article 4 : une subvention d’un montant global ... fs 2022 dont les textes sont joints à la présente délibération. Article 5 : une subvention d’un montant de 60.0
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- tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris endatedu.. m H | ... d'une subvention à l'organisme, conformément à la délibération N° 2021 DJS 53. Cette subvention n'est acquise q... mes déjà versées. Sauf mention explicite dans la délibération d'attribution de la subvention, le reversement de
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- tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris e n d a t e d u ... une subvention à l'association, conformément à la délibération N° 2021 DJS 53. Cette subvention n'est acquise q... mes déjà versées. Sauf mention explicite dans la délibération d'attribution de la subvention, le reversement de
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- tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date du _ B J ... une subvention à l'association, conformément à la délibération N° 2021 DJS 53. Cette subvention n'est acquise q... mes déjà versées. Sauf mention explicite dans la délibération d'attribution de la subvention, le reversement de
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- tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date du O.J JUIN 202J... une subvention à l'association, conformément à la délibération N° 2021 DJS 53. Cette subvention n'est acquise q... mes déjà versées. Sauf mention explicite dans la délibération d'attribution de la subvention, le reversement de
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- tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date du ……………................ une subvention à l’association, conformément à la délibération N° 2022 DASES 27 DAC DASCO DDCT DFPE DJS . - ... mes déjà versées. Sauf mention explicite dans la délibération d’attribution de la subvention, le reversement de
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- tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date du …………… d'une part ... une subvention à l’association, conformément à la délibération N°2022 DJS 79. Cette subvention n’est acquise qu... mes déjà versées. Sauf mention explicite dans la délibération d’attribution de la subvention, le reversement de
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- tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date du …………… d'une part ... une subvention à l’association, conformément à la délibération N°2022 DJS 79. Cette subvention n’est acquise qu... mes déjà versées. Sauf mention explicite dans la délibération d’attribution de la subvention, le reversement de
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- tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date du …………… d'une par... une subvention à l’association, conformément à la délibération N°2022 DJS 79. Cette subvention n’est acquise qu