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- 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp010:anx001
- tée par la Maire de Paris agissant en vertu d’une délibération n° 2022 DFPE 15 du Conseil de Paris en date du __... un avenant à la présente convention, soumis à la délibération du Conseil de Paris, sous réserve de la présentat... en œuvre des projets. Conformément à la délibération 2022 DFPE 15 du Conseil de Pari... a subvention est fixé par un avenant, soumis à la délibération du conseil de Paris. L’association devra vérifie
- 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 ...
- === */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> Direction des familles et de la ... E DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Par délibération a d o p t é e au Conseil de Paris des 16 au 19 no... ç a i s e et la Ville de Paris, Vu le projet de délibération en date du , par leque