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2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements ...

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=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> Direction des familles et de la petite enfa... DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Par délibération a d o p t é e au Conseil de Paris des 16 au 19 no... a r i n e et la Ville de Paris, Vu le projet de délibération en date du , par lequel

2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp009:anx002

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dame Anne HIDALGO, Maire, agissant en vertu de la délibération du Conseil de Paris du 3 juillet 2020, Ci-après ... ction des représentants habilités et l’extrait de délibération du Conseil d’Administration. En tout état de caus... u bureau Capacité du contractant - Délibération du Conseil d’administration autorisant le contrac

2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp009:anx001

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la Maire de Paris, habilitée à cet effet par une délibération du Conseil de Paris en date du …………………………………………, ... -1-  Conformément à la délibération 2022 DFPE 6 du Conseil de Paris en date du ………………