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2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la ...

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=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> Direction des Familles et de la Petite Enfance ... x . PROJET DE DÉLIBÉRATION EXPOSÉ DES... , article L.25 11-1 et suivants, Vu le projet de délibération en date des 22, 23, 24 et 25 mars 2022, par leque

2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp006:anx001

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tée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de Paris en date du 22, 23, 24 et 25 m... une subvention à l’association, conformément à la délibération N° 2022 DFPE 16. Cette subvention n’est acquise ... mes déjà versées. Sauf mention explicite dans la délibération d’attribution de la subvention, le reversement de

2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp006:anx004

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2022_02311) Délibération : 2022 DFPE 16 I. OBJET DE LA DEMANDE L’associa