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2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec l’association "Yes We Camp" - Académie du Climat.

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=== */ /* ==== Note explicative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> VILLE DE ^ PARIS Direction des... ation du domaine public a n n e x é à la présente délibération propose la p r o l o n g a t i o n j u s q u ' à ... pour la d u r é e de la convention. L a présente délibération a é g a l e m e n t p o u r objet d e r e c o n d

2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec l'association "Yes We Camp" - Académie du Climat. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp005:anx005

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11-1 et suivants et L.2125-1 et suivants ; Vu la délibération 2021 DASCO 103 adoptée au Conseil de Paris des 6,... aine public du 29 juillet 2021 ; Vu le projet de délibération en date du , par lequel Mme la Maire ... e projet est joint en annexe au présent projet de délibération ; Considérant que la Ville de Paris souhaite con... e projet est joint en annexe au présent projet de délibération. Article 2 : Mme la Maire de Paris est autorisée