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- 12. Demande de subvention de la Fondation de l’Armée du Salut pour la création d’un garage solidaire à Kingersheim @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp012
- a convention et déroger à titre exceptionnel à la délibération du 14.10.2019 fixant la tarification de location ... pour la salle de la Culture. ===== 3. Projet de délibération et pièces justificatives ===== Le présent rapport est accompagné : La délibération du Conseil Communal du 19.04.2021 - La délibération du Collège Communal du 26.01.2022 Le projet de convention
- 10. Règlement définissant les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU) @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp010
- prend connaissance du rapport ===== 3. Projet de délibération et pièces justificatives ===== Le présent rappor... serge.deketelaere@profondeville.be ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu la Constitution, et notamment les articles 41, 162 et 173 ; Vu l... communes de la région wallonne pour 2022 ; Vu sa délibération du 18 février 2019 fixant le règlement relatif à
- 3. Concession relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp003
- sein de l'AG de l'INASEP ==== ===== 3. Projet de délibération et pièces justificatives ===== ==== 1\. Lettre de... : florian.goosse@profondeville.be ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu sa délibération en séance ce jour prenant acte de la démission de M. Jean-Marie LANSBERG ; Vu la loi
- 5. Demande de subvention 2022 : dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et dotation d’équipement des territoires ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp005
- tion du PVdu 17 janvier 2022. ===== 3. Projet de délibération et pièces justificatives ===== Le présent rappor... : florian.goosse@profondeville.be ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu la Constitution, les articles 41 et 162, Vu le Code de la Démocr... e de fonctionner en ce début d'année 2022, Vu la délibération du Conseil du Centre Public d'Action Sociale du 1
- 7. Rapport d’activités 2020 de m2A @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp007
- lus tard, le rapport à l'AVIQ ===== 3. Projet de délibération et pièces justificatives ===== Projet de délibération Fiche de calcul - Obligation d'emploi - Travailleurs ha... 1 - sylvie.domine@profondeville.be ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, Vu sa
- 8. Débat d’orientation budgétaire de l’exercice 2022 - débat sur la politique générale de la commune @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp008
- approuver la convention ===== ===== 3. Projet de délibération et pièces justificatives ===== Le présent rapport est accompagné : délibération du conseil + copie de la convention ===== 4. Inf... Nom, prénom Téléphone : Courriel : ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, en par
- 13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp013
- ricq et annexé à la présente. ===== 3. Projet de délibération et pièces justificatives ===== Le présent rapport est accompagné : La délibération du Conseil Communal du 24.02.2021 Du plan dressé par le Géomètre Séha en date du 24.07.2021 La délibération du Collège Communal du 19 janvier 2022 L'avant-pr... ourriel : mhboxus@profondeville.be ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu la
- 4. Plan de relance - appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires (AAP @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp004
- sein de l'AG de l'INASEP ==== ===== 3. Projet de délibération et pièces justificatives ===== ==== 1\. Lettre de... : florian.goosse@profondeville.be ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu l'article L1212-1 al.1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, Vu la délibération du 14 juin 2012 fixant les statuts administratif
- 6. Mise à disposition de locaux municipaux dans le cadre de la campagne des élections présidentielles et législatives 2022 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp006
- anges à intervenir en séance. ===== 3. Projet de délibération et pièces justificatives ===== Le présent rappor... CONSEIL COMMUNAL Note de synthèse ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, et not... el suite aux inondations de juillet 2021 ; Vu sa délibération du 8 novembre 2021 approuvant les termes de la co
- 9. Rapports annuels 2020 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets établis par m2A et le SIVOM @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp009
- la commune de Profondeville. ===== 3. Projet de délibération et pièces justificatives ===== Le présent rappor... : pascale.willame@profondeville.be ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, notamm... cle 3**]{.underline} : de transmettre la présente délibération et la convention au SPW pour exercice de la tutel
- 16. Divers et communication @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp016
- u règlement pour le BP 2021). ===== 3. Projet de délibération et pièces justificatives ===== Le présent rapport est accompagné : Du projet de délibération ; Du PVde la réunion d'évaluation du Budget part... vlvie.domine(5).profondeville.be ) ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le procès-verbal de la séance antérieure est approuvé à l'unanimité.
- 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp001
- sein de l'AG de l'INASEP ==== ===== 3. Projet de délibération et pièces justificatives ===== ==== 1\. Lettre de... : florian.goosse@profondeville.be ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== **Madame Françoise HALLET est invitée par le Président à présenter s
- 2. Convention relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp002
- sein de l'AG de l'INASEP ==== ===== 3. Projet de délibération et pièces justificatives ===== ==== 1\. Lettre de... : florian.goosse@profondeville.be ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Entendu lecture de la lettre par laquelle Monsieur Jean-Marie LANSBE
- 11. Rapport annuel 2020 sur la qualité et le prix du service public d’assainissement établi par le ## SIVOM @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp011
- nstance 17/01/2022 21/01/2022 ===== 3. Projet de délibération et pièces justificatives ===== Le présent rappor... : pascale.willame@profondeville.be ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le décret du 6 février 2014 relatif à la voirie communale ; Vu l
- 14. Tableau des effectifs @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp014
- n ===== Approbation du devis ===== 3. Projet de délibération et pièces justificatives ===== Le présent rappor... ourriel : mhboxus@profondeville.be ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal prend acte de la correspondance et des communica