Résultats plein texte:

13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs ...

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

ricq et annexé à la présente. ===== 3. Projet de délibération et pièces justificatives ===== Le présent rapport est accompagné : La délibération du Conseil Communal du 24.02.2021 Du plan dressé par le Géomètre Séha en date du 24.07.2021 La délibération du Collège Communal du 19 janvier 2022 L'avant-pr... ourriel : mhboxus@profondeville.be ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu la